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Marques déposées par l'association loi 1901 T.A.P
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TAP toulouse artistes présent
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAP toulouse artistes présent
Association T.A.P.

Numéro de dépôt :
4232613
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
TAP toulouse artistes présent de T.A.P

Présentation de la marque TAP toulouse artistes présent

Déposée le 14 janvier 2016 par l'association loi 1901 T.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TAP toulouse artistes présent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 T.A.P domicilié(e) 4 Avenue FRIZAC - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association T.A.P. (Toulouse Artistes Présent) domicilié(e) 4 Avenue FRIZAC - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque TAP toulouse artistes présent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAP toulouse artistes présent arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

T.A.P a également déposé les autres marques suivantes : STRATIPOL , EPOTEC , TAP


Association T.A.P. - 4 Avenue FRIZAC - 31400 - TOULOUSE - France


Association T.A.P. (Toulouse Artistes Présent) - 4 Avenue FRIZAC - 31400 - TOULOUSE - France


Republication pour erratum - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Errata de la publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

– activités culturelles. – conférences. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.